Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article 210.8

Calcul de la jauge nette.

La jauge nette (NT) d'un navire est calculée à l'aide de la formule suivante :

NT = K2. Vc. (4. d/3. D) ² + K3. (N1 + N2/10),

dans laquelle :

1. Le facteur (4. d/3. D) ² ne doit pas être supérieur à 1 ;

2. Le terme K2. Vc. (4. d/3. D) ² ne doit pas être inférieur à 0,25. GT ;

3. NT ne doit pas être inférieure à 0,30. GT

et où :

Vc est le volume total des espaces à cargaison, exprimé en mètres cubes ;

K2 = 0,2 + 0,02. log10Vc ;

K3 = 1,25. (GT + 10 000)/10 000 ;

D est le creux sur quille au milieu du navire, exprimé en mètres, tel qu'il est défini à l'article 210.6 ;

d est le tirant d'eau hors membres mesuré au milieu du navire, exprimé en mètres, défini comme suit :

a) Pour les navires auxquels s'applique la convention internationale sur les lignes de charge, le tirant d'eau correspondant à la ligne de charge d'été (autre que les lignes de charge pour le transport de bois en pontée) assignée conformément à ladite convention ;

b) Pour les navires à passagers, le tirant d'eau correspond à la ligne de charge de compartimentage la plus élevée qui est assignée conformément à la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer ou, s'il y a lieu, à tout autre accord international ;

c) Pour les navires qui ne sont pas visés par la convention internationale sur les lignes de charge mais auxquels est assigné un franc-bord en vertu des règlements nationaux, le tirant d'eau correspond à la ligne de charge d'été assignée ;

d) Pour les navires auxquels il n'est pas assigné de franc-bord mais dont le tirant d'eau est limité en application des règlements nationaux, le tirant d'eau maximal autorisé ;

e) Pour les autres navires, 75 % du creux sur quille au milieu du navire ;

N1 est le nombre de passagers en cabines ne contenant pas plus de huit couchettes.

N2 est le nombre de passagers autres que ceux repris en N1 ;

N1 + N2 = le nombre total de passagers que le navire est autorisé à transporter d'après les indications figurant sur le certificat pour navire à passagers. Lorsque N1 + N2 est inférieur à 13, on considère que N1 et N2 sont égaux à zéro ;

GT est la jauge brute calculée conformément à l'article 210.7.

Le résultat doit être arrondi à l'entier inférieur.

La jauge nette s'exprime sans unité.