Décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg - Article 15-1

Le conseil scientifique comprend vingt-cinq membres :

a) Trois membres de droit :

1° Le président de la Commission de la recherche de l'université de Strasbourg ou son représentant ;

2° Le président du Conseil scientifique de l'université de Mulhouse ou son représentant ;

3° Le président de la bibliothèque nationale de France ou son représentant ;

b) Sept enseignants-chercheurs ou chercheurs dans les domaines disciplinaires couverts par la bibliothèque nationale et universitaire choisis parmi les usagers inscrits à la bibliothèque :

1° Six représentants des enseignants-chercheurs et des chercheurs de l'université de Strasbourg désignés par la commission de la recherche du conseil académique de cette dernière ;

2° Un représentant des enseignants-chercheurs et des chercheurs de l'université de Mulhouse désigné par la commission de la recherche du conseil académique de cette dernière.

c) Deux enseignants-chercheurs ou chercheurs extérieurs à l'Académie de Strasbourg désignés par le président du Conseil d'administration de la bibliothèque nationale et universitaire.

d) Deux représentants des doctorants de l'université de Strasbourg, inscrits à la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, désignés par le collège des écoles doctorales.

e) Six personnalités du monde scientifique et culturel désignés par le conseil d'administration de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg sur proposition du directeur.

f) Deux représentants des usagers de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.

g) Trois représentants du personnel scientifique de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg :

1° Deux représentants élus des corps des conservateurs et conservateurs généraux et assimilés ;

2° Un représentant élu des autres personnels scientifiques et techniques.