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  3. Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles
  4. Titre III : MODALITÉS D'EVALUATION
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Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles - Article 23

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Version
Mise à jour en retard — d19c6fe6-b6d3-450c-94ad-95a03cd511f5
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042402274/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042402274/article-23/versions/d19c6fe6-b6d3-450c-94ad-95a03cd511f5/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

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  3. Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION Consulter cette section

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  4. Titre III : MODALITÉS D'EVALUATION Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
    13. Article 23
    14. Article 24
  5. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

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  3. Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION Consulter cette section

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  4. Titre III : MODALITÉS D'EVALUATION Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
    13. Article 23
    14. Article 24
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  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 12 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 13 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 14 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 15 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 - art. 9 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 novembre 1997 créant un certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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