Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2021-1207 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Montpellier et approbation de ses statuts
  4. Annexe
  5. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER "
  6. Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier
  7. Article 5-2

Décret n° 2021-1207 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Montpellier et approbation de ses statuts - Article 5-2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
22 septembre 2021

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — f5d9cffe-c85b-4e2a-9458-81d486c410dd
Début de validité
22 septembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048070949/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048070949/article-5-2/versions/f5d9cffe-c85b-4e2a-9458-81d486c410dd/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. Titre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier Consulter cette section
        1. Article 5
        2. Article 5-1
        3. Article 5-2
        4. Article 5-3
        5. Article 5-4
        6. Article 5-5
        7. Article 6
        8. Article 6-1
        9. Article 6-2
        10. Article 6-3
        11. Article 7
        12. Article 7-1
        13. Article 7-2
        14. Article 7-3
      4. Titre III : Dispositions relatives à la gouvernance de l'Université de Montpellier Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre IV : Dispositions relatives aux autres commissions et comités Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Titre V : Dispositions relatives aux relations entre l'Université de Montpellier et l'établissement-composante Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Titre VI : Dispositions finales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Titre VII : Dispositions transitoires Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. Titre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier Consulter cette section
        1. Article 5
        2. Article 5-1
        3. Article 5-2
        4. Article 5-3
        5. Article 5-4
        6. Article 5-5
        7. Article 6
        8. Article 6-1
        9. Article 6-2
        10. Article 6-3
        11. Article 7
        12. Article 7-1
        13. Article 7-2
        14. Article 7-3
      4. Titre III : Dispositions relatives à la gouvernance de l'Université de Montpellier Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre IV : Dispositions relatives aux autres commissions et comités Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Titre V : Dispositions relatives aux relations entre l'Université de Montpellier et l'établissement-composante Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Titre VI : Dispositions finales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Titre VII : Dispositions transitoires Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte



Les unités de formation et de recherche (UFR)

L'Université de Montpellier comprend les UFR suivantes (au sens des articles L. 713-1 et L. 713-3 du code de l'éducation) :

1° UFR de Droit et de Science Politique ;

2° UFR d'Économie ;

3° UFR d'Éducation ;

4° UFR de Médecine ;

5° UFR d'Odontologie ;

6° UFR des Sciences de Montpellier ;

7° UFR des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques ;

8° UFR des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 22 septembre 2021 Version 5-2 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 5-1Article 5-3 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. L713-1 (M)
  • CITATION Code de l'éducation - art. L713-3 (M)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données