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  3. Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre
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  5. Article 3

Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
28 avril 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ee27fbf2-d940-4296-9132-7e409bb60186
Début de validité
28 avril 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049482741/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049482741/article-3/versions/ee27fbf2-d940-4296-9132-7e409bb60186/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
  3. Chapitre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
  3. Chapitre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
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Texte


Au sein de l'état-major de l'armée de terre, le major général de l'armée de terre est assisté :
1° De six officiers généraux qui s'appuient sur l'ensemble des bureaux de l'état-major de l'armée de terre :
a) Le sous-chef d'état-major « performance et soutiens » ;
b) Le sous-chef d'état-major « plans et programmes » ;
c) Le sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » ;
d) L'officier général « relations internationales » ;
e) L'officier général « numérique et cyberdéfense » ;
f) L'officier général « anticipation et synthèse » ;
2° Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, dans les conditions prévues aux articles 2 et 3 de l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 28 avril 2024 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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