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Arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique - Article 16

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Version
Mise à jour en retard — eaafb72b-c9af-4226-896c-7592d31d8e0d
Début de validité
25 décembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 janvier 2026 à 22h31
Import Jurisfac
2 octobre 2026 à 02h05 — 977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053304611/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053304611/article-16/versions/eaafb72b-c9af-4226-896c-7592d31d8e0d/
Sommaire du texte


La conception et le nombre des installations sanitaires mentionnées à l'article D. 1332-5 du code de la santé publique sont définis en annexe 1 du présent arrêté.

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  1. Version 16 — VIGUEUR

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