Arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique - Article 17
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f8fe937b-2053-481b-8d3c-0e4496f81312
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 janvier 2026 à 22h31
- Import Jurisfac
- 2 octobre 2026 à 02h05 — 977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053304613/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053304613/article-17/versions/f8fe937b-2053-481b-8d3c-0e4496f81312/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 10 bis, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. Annexe 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 10 bis (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 3 bis (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 4 bis (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 5 bis (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. Annexe 1 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3 bis
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10 bis
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5 bis
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9