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Arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-1 du même code - Article Annexe VI

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Mise à jour en retard — f8e2822e-0acc-4f19-98fa-f03ab771ba3a
Début de validité
1 janvier 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 janvier 2026 à 22h09
Import Jurisfac
5 octobre 2026 à 14h33 — b9add270-2cfc-4bad-9f60-ac3761f6c917
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053325119/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053325119/article-annexe-vi/versions/f8e2822e-0acc-4f19-98fa-f03ab771ba3a/
Sommaire du texte

ANNEXE VI

LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 5


Groupe nosologique (GN)
Libellé

0106
Tumeurs malignes du système nerveux

0303
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures

0403
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire

0603
Tumeurs malignes des organes digestifs

0821
Tumeurs malignes des os et des tissus mous

0912
Tumeurs malignes de la peau et des seins

1103
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire

1603
Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis

Notes

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 décembre 2025 (NOR : SFHH2535697A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 1er de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1er janvier 2026.

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  1. Version Annexe VI — VIGUEUR

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