Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 11 mars 2026 relatif au régime des études menant à la profession d'orthophoniste
  4. Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE
  5. Article 13

Arrêté du 11 mars 2026 relatif au régime des études menant à la profession d'orthophoniste - Article 13

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mars 2026

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 509d37a5-0e97-48ce-876a-3600a25fa6ba
Début de validité
13 mars 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 mars 2026 à 21h47
Import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51 — cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053654990/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053654990/article-13/versions/509d37a5-0e97-48ce-876a-3600a25fa6ba/
Sommaire du texte
  1. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : PREMIER CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Titre III : DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section
    1. Article 13
    2. Article 14
    3. Article 15
    4. Article 16
    5. Article 17
    6. Article 18
    7. Article 19
    8. Article 20
    9. Article 21
    10. Article 22
    11. Article 23
    12. Article 24
    13. Article 25
  5. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : PREMIER CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Titre III : DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section
    1. Article 13
    2. Article 14
    3. Article 15
    4. Article 16
    5. Article 17
    6. Article 18
    7. Article 19
    8. Article 20
    9. Article 21
    10. Article 22
    11. Article 23
    12. Article 24
    13. Article 25
  5. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


L'organisation des enseignements est définie par les instances de l'université après avis de la composante assurant la formation.
Les enseignements sont organisés par thématiques scientifiques et cliniques, organisées en modules et sous-modules sous forme d'unités d'enseignement articulées entre elles en cohérence avec les objectifs de la formation et les compétences à développer en vue de l'exercice de la profession d'orthophoniste. Ce parcours commun est complété au deuxième cycle par des unités d'enseignement choisies par l'étudiant, notamment l'approfondissement des connaissances et compétences dans un champ clinique ou scientifique, et par la possibilité pour les étudiants de réaliser un parcours recherche dans la perspective d'une poursuite d'études en troisième cycle.
La mutualisation des enseignements entre les filières peut être mise en place à la condition de respecter les objectifs pédagogiques de la formation d'orthophoniste.
La formation fait appel aux technologies de l'information et de la communication appliquées à l'enseignement et aux différentes approches de simulation ; elle est dispensée sur site ou en partie à distance.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 mars 2026 Version 13 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 14 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
12 mars 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51
Identifiant de l’import Jurisfac
cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Archive
LEGI_20260312-214147.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données