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Arrêté du 11 mars 2026 relatif au régime des études menant à la profession d'orthophoniste - Article 19

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mars 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d5c41264-7b80-4de3-bd19-d96da0af5989
Début de validité
13 mars 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 mars 2026 à 21h47
Import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51 — cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053654997/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053654997/article-19/versions/d5c41264-7b80-4de3-bd19-d96da0af5989/
Sommaire du texte
  1. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

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  2. Titre II : PREMIER CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

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  3. Titre III : DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section
    1. Article 13
    2. Article 14
    3. Article 15
    4. Article 16
    5. Article 17
    6. Article 18
    7. Article 19
    8. Article 20
    9. Article 21
    10. Article 22
    11. Article 23
    12. Article 24
    13. Article 25
  5. Annexe Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION Consulter cette section

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  2. Titre II : PREMIER CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

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  3. Titre III : DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE Consulter cette section
    1. Article 13
    2. Article 14
    3. Article 15
    4. Article 16
    5. Article 17
    6. Article 18
    7. Article 19
    8. Article 20
    9. Article 21
    10. Article 22
    11. Article 23
    12. Article 24
    13. Article 25
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Texte


La validation des stages est prononcée par le directeur de la composante assurant la formation en orthophonie ou son représentant, au vu du livret de stage ou du portfolio, complété par le maitre de stage et du rapport de stage.
L'absence de validation d'un ou de plusieurs stages au titre d'une année donnée entraîne le redoublement de l'étudiant.

Historique

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Évolution juridique

  1. 13 mars 2026 Version 19 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
12 mars 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51
Identifiant de l’import Jurisfac
cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Archive
LEGI_20260312-214147.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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