Arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires armés avec un permis d'armement - Article Annexe I
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 87a88672-e1b7-400c-b421-4cecfdfa20fb
- Début de validité
- 8 août 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 7 août 2026 à 21h45
- Import Jurisfac
- 27 octobre 2026 à 05h07 — 0e8b4e9c-0b63-48d2-80ca-dc73666d1bc3
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054639005/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054639005/article-annexe-i/versions/87a88672-e1b7-400c-b421-4cecfdfa20fb/
Sommaire du texte
Texte
Annexe non reproduite.
Notes
Les annexes I et II peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2026 - art. 10
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — LOI n° 93-121 du 27 janvier 1993 - art. 45
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 45