Arrêté du 3 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'Ecole navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine - Article 28
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- Mise à jour en retard — 8b5756d8-2025-48df-85bd-402d3ba90e93
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020353935/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020353935/article-28/versions/8b5756d8-2025-48df-85bd-402d3ba90e93/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Sct. II. - Organisation générale du concours , Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Sct. IV. - Epreuves d'admission , Sct. V. - Classement des candidats , Sct. VI. - Dispositions diverses
- Arrêté du 17 janvier 2002Art. 1, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Art. 2, Art. 3, Sct. II. - Organisation générale des concours , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV. - Epreuves d'admission , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. V. - Classement des candidats , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. VI. - Dispositions diverses , Art. 25, Art. 26, Art. 27
Sources créatrices et modificatrices
128 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - I. - Autorisation à concourir (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - II. - Organisation générale du concours (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - III. - Epreuves d'admissibilité (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - IV. - Epreuves d'admission (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - V. - Classement des candidats (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - VI. - Dispositions diverses (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 18 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 20 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 22 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 23 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 24 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 25 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 26 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - I. - Autorisation à concourir (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - II. - Organisation générale des concours (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - III. - Epreuves d'admissibilité (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - IV. - Epreuves d'admission (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - V. - Classement des candidats (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - VI. - Dispositions diverses (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2002 - art. 17 (Ab)