Code de l'éducation - Article D332-16
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0ffde7ce-1a5b-4c02-8345-581f97f0b852
- Début de validité
- 1 janvier 2013
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000026731472/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026731472/article-d332-16/versions/0ffde7ce-1a5b-4c02-8345-581f97f0b852/
Sommaire du texte
Texte
Le diplôme national du brevet comporte deux séries : série générale, série professionnelle.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 - art. 3 (Ab)
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 - art. 3 (Ab)
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2012-1351 du 4 décembre 2012 - art. 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-640 du 27 mai 2020 - art. 1 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-29 du 14 janvier 2022 - art. 1 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-1178 du 25 août 2022 - art. 1 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-1178 du 25 août 2022 - art. 2 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2023-287 du 19 avril 2023 - art. 1 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-328 du 10 avril 2025 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D341-41 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D373-2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 1