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  3. Arrêté du 23 septembre 2024 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine
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Arrêté du 23 septembre 2024 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
22 février 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 9b086fd6-85f2-4156-9a11-0f2d48d836a0
Début de validité
22 février 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051282915/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051282915/article-3/versions/9b086fd6-85f2-4156-9a11-0f2d48d836a0/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Etat-major de la marine Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
  3. Chapitre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Etat-major de la marine Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
  3. Chapitre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général « transformation, synthèse, organisation des ressources humaines » ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major « soutiens et finances », « plans et programmes » et « opérations aéronavales » ;
c) Les trois autorités de coordination « relations internationales », « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » et « numérique ».
2° Par le directeur du personnel de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2020 susvisé ;
3° Par le centre d'expertise des programmes navals, dont l'organisation est précisée par instruction.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 26 septembre 2024 Version 3 — MODIFIE
  2. 22 février 2025 Version 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-164 du 19 février 2025 - art. 2 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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