Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées - Article 13

La division organisation ressources humaines est chargée :

1° D'élaborer le volet ressources humaines du format d'ensemble des armées, services de soutien et organismes interarmées, en s'assurant de sa cohérence physico-financière ;

2° De suivre la réalisation de ce volet ressources humaines en termes de réalisation des effectifs, de suivi de la masse salariale et de satisfaction du besoin ;

3° De traiter des questions relatives à l'organisation générale des armées, services de soutien et organismes interarmées, en veillant à la cohérence des organisations particulières avec l'organisation générale ;

4° (Abrogé) ;

5° De contribuer à l'élaboration de la politique des ressources humaines du ministère, dont celle relative à la condition du personnel. Elle veille à la condition militaire et au moral et participe aux processus relatifs à la concertation et au dialogue social.