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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  8. Article (suite 1)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 1)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — ef3e8632-6f07-4c11-8f3c-d6aee7bbb9b9
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973274/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973274/article-suite-1/versions/ef3e8632-6f07-4c11-8f3c-d6aee7bbb9b9/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

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      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

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      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

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        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

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        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

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        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

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        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

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        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

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        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

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      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

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      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX

NOM DU PRODUIT

CHAPITRE

N°ONU

Acédiméthylamide

N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE

17

Acétaldéhyde cyanhydrique

LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS)

17

Acétaldéhyde trimère

PARALDÉHYDE

17

Acétate d'amyle (commercial)

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

1104

Acétate de n-amyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de sec-amyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACÉTATE DE BENZYLE

17

Acétate de butanol

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de butanol-2

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de 2-butoxyéthyle

ACETATE DE L'ÉTHER BUTYLIQUE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de butylcellosolve

ACÉTATE DE L'ÉTHER BUTYLIQUE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de butylcarbitol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de butyldiglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de butyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de n-butyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de sec-butyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de tert-butyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de caprylyle

ACÉTATE DE N-OCTYLE

17

Acétate de carbitol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

1123

Acétate de cellosolve

ACÉTATE D'ÉTHOXY-2 ÉTHYLE

17

ACÉTATE DE CYCLOHEXYLE

17

2243

Acétate de 1,3-diméthylbutyle

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

Acétate de 2-(2-éthoxyéthoxy)éthyle

ACÉTATE D'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6)DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de sec-hexyle

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

ACÉTATE DE L'ÉTHER BUTYLIQUE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther butylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther éthylique de l'éthylèneglycol

ACÉTATE D'ÉTHOXY-2 ÉTHYLE

17

Acétate de l'éther éthtylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther méthtylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther monobutylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther monoéthylique de l'éthylèneglycol

ACÉTATE D'ÉTHOXY-2 ÉTHYLE

17

Acétate de l'éther monoéthtylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther monométhylique du butylène-glycol

ACETATE DE MÉTHOXY-3 BUTYLE

17

Acétate de l'éther monométhylique de l'éthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de l'éther monométhtylique du diéthylèneglycol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE MÉTHOXY-3 BUTYLE

17

Acétate de 2- méthoxyéthyle

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthyle

ACÉTATE D'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6)DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de 1-méthoxy-2-propanol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

1233

Acétate de 1-méthylbutyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de méthylcarbitol

ACÉTATE DE L'ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Acétate de méthylcellosolve

ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

ACÉTATE DE MÉTHYLE

17

Acétate de 1-méthyléthyle

ACÉTATE D'ISOPROPYLE

17

Acétate de méthylisobutylcarbinol

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

Acétate de méthyl-4-pentanol-2

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

Acétate de méthyl-4-pentyle-2

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

ACÉTATE DE N-OCTYLE

17

Acétate de 1-pentanol

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de pentyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de sec-pentyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate de phénylméthyle

ACÉTATE DE BENZYLE

17

Acétate de propyle

ACÉTATE DE n-PROPYLE

17

ACÉTATE DE n-PROPYLE

17

ACETATE DE SODIUM EN SOLUTIONS

18

Acétate d'éthényle

ACÉTATE DE VINYLE

17

ACÉTATE D'ÉTHOXY-2 ÉTHYLE

17

1172

ACÉTATE D'ÉTHYLE

17

ACÉTATE DE TRIDÉCYLE

17

ACÉTATE DE VINYLE

17

1301

ACÉTATE D'HEPTYLE

17

ACÉTATE D'HEXYLE

17

1233

Acétate d'hydroxy-2 éthyle

ACÉTATE DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Acétate d'isoamyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate d'isobutyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétate d'isopentyle

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACÉTATE D'ISOPROPYLE

17

1220

Acétate d'octyle

ACÉTATE DE N-OCTYLE

17

Acétate isoamylique

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acétates de méthylpentyle

ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE

17

ACÉTOACÉTATE DE MÉTHYLE

17

ACÉTOACÉTATE D'ÉTHYLE

17

ACÉTOCHLORE

17

ACÉTONE

18

ACÉTONITRILE

17

1648

ACÉTONITRILE (A FAIBLE DEGRÉ DE PURETÉ)

17

1648

Acétylacétate de méthyle

ACÉTOACÉTATE DE MÉTHYLE

17

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide acétique, anhydride

ANHYDRIDE ACÉTIQUE

17

Acide acétique glacial

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide acroléique

ACIDE ACRYLIQUE

17

ACIDE ACRYLIQUE

17

2218

Acide acrylique, ester de 2-hydroxyéthyle

ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉTHYLE

17

ACIDE ALCANOÏQUE A CHAÎNE LONGUE (C17+), SEL DE CUIVRE DE L'

17

ACIDE ALCANOÏQUE, ESTER POLYHYDROXYBORATÉ DE L'

17

ACIDE ALKARYL(C16-C60) SULFONIQUE A CHAÎNE LONGUE

17

ACIDE ALKYL(C11-C17) BENZÈNE SULFONIQUE

17

2584, 25

ACIDE ALKYL(C11-C17) BENZÈNE SULFONIQUE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE ALKYLTOLUÈNE SULFONIQUE, SELS DE CALCIUM DE L'

17

Acide aminoacétique, sel de sodium de l', en solution

GLYCINE, SEL DE SODIUM DE LA, EN SOLUTION

17

Acide azotique

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

ACIDE BENZÈNETRICARBOXYLIQUE, ESTER TRIOCTYLIQUE DE L'

17

Acide bisiminodiacétique, sel tétrasodique de l', en solution

ACIDE ÉTHYLÈNEDIAMINETÉTRAACÉTIQUE, SEL TÉTRASODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

Acide butanoïque

ACIDE BUTYRIQUE

17

Acide butyléthylacétique

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACIDE BUTYRIQUE

17

2820

Acide n-butyrique

ACIDE BUTYRIQUE

17

Acide caprique

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

Acide alpha-caproïque

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide caprylique

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide carbolique

PHÉNOL

17

Acide carboxyéthyliminobis(éthylènitrilo))tétraacétique, sel pentasodique de l'

ACIDE DIÉTHYLÈNETRIAMINEPENTACÉTIQUE, SEL PENTASODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE CHLORACÉTIQUE (A 80% OU MOINS)

17

1750

ACIDE CHLORHYDRIQUE

17

1789

ACIDE CHLORO-4 MÉTHYL-2 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE DIMÉTHYLAMINE DE L', EN SOLUTION

17

Acide 2- ou 3-chloropropanoïque

ACIDE CHLORO-2 OU -3 PROPIONIQUE

17

ACIDE CHLORO-2 OU -3 PROPIONIQUE

17

2511

Acide alpha- ou bêta-chloropropionique

ACIDE CHLORO-2 OU -3 PROPIONIQUE

17

ACIDE CHLOROSULFONIQUE

17

1754

Acide chlorosulfurique

ACIDE CHLOROSULFONIQUE

17

ACIDE CITRIQUE (A 70% OU MOINS)

17

ACIDE CRÉSYLIQUE, DÉPHÉNOLISÉ

17

ACIDE CRÉSYLIQUE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

Acide d'accumulateurs

ACIDE SULFURIQUE

17

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

Acide décatoïque

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

Acide décoïque

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

Acide décylique

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

Acide 2,6-diaminohexanoïque

L-LYSINE EN SOLUTION (60% OU MOINS)

17

ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE DIÉTHANOLAMINE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE DIMÉTHYLAMINE DE L', EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE TRIISOPROPANOLAMINE DE L', EN SOLUTION

17

Acide dichloro-2,2 propanoïque

ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE

17

ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE

17

ACIDE DIÉTHYLÈNETRIAMINEPENTACÉTIQUE, SEL PENTASODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE DI-(2-ÉTHYLHEXYL)PHOSPHORIQUE

17

1902

ACIDE DIMÉTHYLOCTANOÏQUE

17

Acide 2,2-diméthyloctanoïque

ACIDE NÉODÉCANOÏQUE

17

Acide 2,2-diméthylpropanoïque

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

Acide 2,2-diméthylpropionique

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

Acide dodécanoïque

ACIDE LAURIQUE

17

Acide dodécylbenzène sulfonique (contenant 1,5% d'acide sulfurique)

ACIDE ALKYL(C11-C17) BENZÈNE SULFONIQUE

17

Acide dodécylique

ACIDE LAURIQUE

17

Acide du vinaigre

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide énanthique

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

Acide épuisé

ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE

17

ACIDE ESTER ALKYLSULFONIQUE DE PHÉNOL

17

Acide éthanoïque

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide 2-éthylcaproïque

ACIDE ÉTHYL-2 HEXANOÏQUE

17

Acide éthylènecarboxylique

ACIDE ACRYLIQUE

17

ACIDE ÉTHYLÈNEDIAMINETÉTRAACÉTIQUE, SEL TÉTRASODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

Acide éthylènedinitrilotétraacétique, sel tétrasodique de l', en solution

ACIDE ÉTHYLÈNEDIAMINETÉTRAACÉTIQUE, SEL TÉTRASODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

Acide éthylformique

ACIDE PROPIONIQUE

17

ACIDE ÉTHYL-2 HEXANOÏQUE

17

Acide 2-éthylhexoïque

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide éthylique

ACIDE ACÉTIQUE

17

ACIDE FLUOROSILICIQUE (20-30%) EN SOLUTION AQUEUSE

17

1778

ACIDE FORMIQUE

17

1779

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

3265

Acide glyoxalique

ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS)

17

ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS)

17

1760

Acide gras saturé (C13 et termes supérieurs)

ACIDE GRAS (SATURÉ, C13+)

17

ACIDE GRAS (SATURÉ, C13+)

17

ACIDE GRAS DE PALME, DISTILLAT DE L'

17

ACIDE GRAS DE SUIF

17

ACIDE GRAS DE TALLOL (ACIDES RÉSINEUX MOINS DE 20%)

17

ACIDE GRAS D'HUILE DE COCO

17

Acide hendécanoïque

ACIDE UNDÉCANOÏQUE

17

Acide heptane-carboxylique-1

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide heptane-carboxylique-3

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide heptanoïque

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

Acide heptoïque

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

Acide heptylique

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

Acide n-heptylique

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

ACIDE HEXANOÏQUE

17

Acide hydroacétique

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

Acide hydrogénocarboxylique

ACIDE FORMIQUE

17

Acide hydroxyéthanoïque

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17




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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
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