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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  8. Article (suite 3)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 3)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — 2c8d812a-cfa2-4e04-b4b1-1c4a16bf111e
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973277/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973277/article-suite-3/versions/2c8d812a-cfa2-4e04-b4b1-1c4a16bf111e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

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      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

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      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

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        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

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        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

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        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

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        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

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        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

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        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

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        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

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        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

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        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

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        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

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        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

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        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

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        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

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        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

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      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

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      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

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      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

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        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

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        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

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        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

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        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

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        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

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      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX

NOM DU PRODUIT

CHAPITRE

N° ONU

Alcool glycylique

GLYCÉRINE

18

Alcool heptylique, tous isomères

HEPTANOL (TOUS ISOMÈRES) (D)

17

Alcool hexadécylique/octadécylique

ALCOOLS (C13+)

17

Alcool hexylique

HEXANOL

17

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

1212

Alcool isodécylique

ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

ALCOOL ISOPROPYLIQUE

18

Alcool laurique

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

Alcool laurylique

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE

17

2053

ALCOOL MÉTHYLIQUE

17

ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool octylique

OCTANOL (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool pélargonique

ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool propène-1-ol-3

ALCOOL ALLYLIQUE

17

Alcool propénylique

ALCOOL ALLYLIQUE

17

Alcool propylique

ALCOOL n-PROPYLIQUE

17

ALCOOL n-PROPYLIQUE

17

1274

Alcool sec-propylique

ALCOOL ISOPROPYLIQUE

18

Alcool tridécylique

ALCOOLS (C13+)

17

Alcools (C13-C15)

ALCOOLS (C13+)

17

ALCOOLS (C13+)

17

ALCOOLS (C8-C11) PRIMAIRES, LINÉAIRES ET ESSENTIELLEMENT LINÉAIRES

17

ALCOOLS (C12-C13) PRIMAIRES, LINÉAIRES ET ESSENTIELLEMENT LINÉAIRES

17

ALCOOLS (C14-C18) PRIMAIRES, LINÉAIRES ET ESSENTIELLEMENT LINÉAIRES

17

ALCOOLS (C12-C16) POLY(1-6)ÉTHOXYLÉS

17

ALCOOLS (C12-C16) POLY(7-19)ÉTHOXYLÉS

17

ALCOOLS (C12-C16) POLY(20+)ÉTHOXYLÉS

17

ALCOOLS (C6-C17) (SECONDAIRES) POLY(3­6)ÉTHOXYLÉS

17

ALCOOLS (C6-C17) (SECONDAIRES) POLY(7­ 12)ÉTHOXYLÉS

17

ALCOOL UNDÉCYLIQUE

17

Alcool vinique

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

Aldéhyde amylique

VALÉRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aldéhyde n-butylique

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aldéhyde butyrique

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aldéhyde collidine

MÉTHYL-2 ÉTHYL-5 PYRIDINE

17

Aldéhyde crotonique

CROTONALDÉHYDE

17

Aldéhyde formique

FORMALDÉHYDE EN SOLUTIONS (A 45% OU MOINS)

17

ALDÉHYDE GLUTARIQUE EN SOLUTIONS (A 50% OU MOINS)

17

Aldéhyde isobutylique

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aldéhyde isobutyrique

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aldéhyde isovalérique

VALÉRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

ALDÉHYDE PROPIONIQUE

17

1275

Aldéhyde propylénique

CROTONALDÉHYDE

17

Aldéhyde propylique

ALDÉHYDE PROPIONIQUE

17

Aldéhyde pyromucique

FURFURAL

17

Aldéhyde valérique

VALÉRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

ALDÉHYDES OCTYLIQUES

17

1191

Aldéhydine

MÉTHYL-2 ÉTHYL-5 PYRIDINE

17

ALKARYLDITHIOPHOSPHATE (C7-C16) DE ZINC

17

ALKARYLPHOSPHATE EN MÉLANGE (A PLUS DE 40% DE PHOSPHATE TOLYLIQUE DE DIPHÉNYLE, MOINS DE 0,02% D'ISOMÈRES ORTHO)

17

ALKARYLPOLYÉTHER (C11-C20), CHAÎNE LONGUE

17

ALKARYLPOLYÉTHERS (C9-C20)

17

ALKARYLSULFONATE DE BARYUM (C11-C50),CHAÎNE LONGUE

17

2810

ALKARYLSULFONATE DE CALCIUM (C11-C50), CHAÎNE LONGUE

17

ALKARYLSULFONATE DE MAGNÉSIUM (C11 - C50), CHAÎNE LONGUE

17

ALKÉNYL(C11+)AMIDE

17

ALKYLATS AVIATION (PARAFFINES C8 ET ISOPARAFFINES (POINT D'ÉBULLITION ENTRE 95 et 120°C))

17

Alkylat détergent

ALKYL(C9+) BENZÈNES

17

ALKYLBENZÈNE, ALKYLINDANE,

ALKYLINDÈNE EN MÉLANGES (CHACUN : C12- C17)

17

ALKYLBENZÈNE EN MÉLANGES (CONTENANT AU MOINS 50% DE TOLUÈNE)

17

ALKYLBENZÈNE, DISTILLATS DE FOND

17

Alkylbenzène linéaire (LAB), résidus d'

ALKYLBENZÈNE, DISTILLATS DE FOND

17

ALKYL(C3-C4) BENZÈNES

17

ALKYL(C5-C8) BENZÈNES

17

ALKYL(C9+) BENZÈNES

17

Alkylbenzènesulfonate de sodium

ACIDE ALKYL(C11-C17) BENZÈNE SULFONIQUE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

Alkyl C8-C14D-glucopyranoside

ALKYL(C8-C10)/(C12-C14) : (A 40% OU MOINS/A 60% OU PLUS)POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

Alkyl C8-C14D-glucopyranoside

ALKYL(C8-C10)/(C12-C14) : (A 60% OU PLUS/A 40% OU MOINS) POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE

17

2735

ALKYLDITHIOCARBAMATE (C19-C35)

17

ALKYLDITHIOPHOSPHATE (C3-C14) DE ZINC

17

ALKYLDITHIOTHIADIAZOLE (C6-C24)

17

ALKYL(C7-C9)NITRATES

17

ALKYLOXYALKYLAMINE (C16+) ÉTHOXYLÉ, CHAÎNE LONGUE

17

3-Alkyl(C16-C18)oxy-N,N'-bis(2- hydroxyéthyl)propan- 1-amine

ALKYLOXYALKYLAMINE (C16+) ÉTHOXYLÉ,CHAÎNE LONGUE

17

2,2'-[3-Alkyl(C16-C18)oxy)propylimino]diéthanol

ALKYLOXYALKYLAMINE (C16+) ÉTHOXYLÉ,CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLPHÉNATE CHAÎNE LONGUE/SULFURE DE PHÉNOL EN MÉLANGE

17

ALKYLPHÉNATE (C5-C10) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLPHÉNATE (C11-C40) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

ALKYL(C8-C10)/(C12-C14) :(A 40% OU MOINS/A 60% OU PLUS)POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

ALKYL(C8-C10)/(C12-C14) : (A 60% OU PLUS/A 40% OU MOINS) POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

ALKYL(C8-C10)/(C12-C14) : (A 50% / 50%) POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

ALKYL(C12-C14) POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 55% OU MOINS)

17

ALKYL(C8-C10) POLYGLUCOSIDE EN SOLUTION (A 65% OU MOINS)

17

Alkylsalicylate de calcium

ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLSALICYLATE (C10-C28) DE CALCIUM

17

ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLSALICYLATE (C18-C28) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

Alkylsalicylate de calcium basique dans approximativement 30% d'huile minérale

ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

Alkylsalicylate de calcium (surbasique) à chaîne longue dans huile minérale (LOA)

ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLSALICYLATE (C11+) DE MAGNÉSIUM,CHAÎNE LONGUE

17

ALKYLSULFONATES (C14-C17) DE SODIUM (EN SOLUTION A 60-65%)

17

ALKYL(C18+) TOLUÈNES

17

AMINE PHÉNOLIQUE DE POLYOLÉFINE (C28 - C250)

17

Aminoacétate de sodium en solution

GLYCINE, SEL DE SODIUM DE LA, EN SOLUTION

17

1-Amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane

ISOPHORONEDIAMINE

17

Aminobenzène

ANILINE

17

Amino-1 butane

BUTYLAMINE (TOUS ISOMÈRES)

17

Amino-2 butane

BUTYLAMINE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aminocyclohexane

CYCLOHEXYLAMINE

17

AMINOESTER DE POLYOLÉFINE, SELS DE L' (POIDS MOLÉCULAIRE 2000+)

17

Aminoéthane

ÉTHYLAMINE

17

Aminoéthane en solution (à 72% ou moins)

ÉTHYLAMINE EN SOLUTIONS (A 72% OU MOINS)

17

2-Aminoéthanol

ÉTHANOLAMINE

17

(AMINO-2 ÉTHOXY)-2 ÉTHANOL

17

3055

2-(2-Aminoéthylamino)éthanol

AMINOÉTHYLÉTHANOLAMINE

17

N,N'-bis(2-Aminoéthyl)éthane-1,2-diamine

TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE

17

AMINOÉTHYLDIÉTHANOLAMINE, AMINOÉTHYLÉTHANOLAMINE EN SOLUTION

17

AMINOÉTHYLÉTHANOLAMINE

17

N-(2-Aminoéthyl)éthylènediamine

DIÉTHYLÈNETRIAMINE

17

N,N'-bis(2-Aminoéthyl)éthylènediamine

TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE

17

1-(2-Aminoéthyl)pipérazine

N-AMINOÉTHYLPIPÉRAZINE

17

N-AMINOÉTHYLPIPÉRAZINE

17

2815

Amino-2 isobutane

BUTYLAMINE (TOUS ISOMÈRES)

17

Aminométhane

MÉTHYLAMINE EN SOLUTIONS (A 42% OU MOINS)

17

Aminométhane en solutions (à 42% ou moins)

MÉTHYLAMINE EN SOLUTIONS (A 42% OU MOINS)

17

Amino-1-méthyl-2-benzène

o-TOLUIDINE

17

Amino-2-méthyl-2-benzène

o-TOLUIDINE

17

2-AMINO-2-MÉTHYL-1-PROPANOL

17

3-Aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine

ISOPHORONEDIAMINE

17

Aminophène

ANILINE

17

Amino-1-propane

n-PROPYLAMINE

17

Amino-2 propane

ISOPROPYLAMINE

17

Amino-2 propane en solution (à 70% ou moins)

ISOPROPYLAMINE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

1-Amino-2-propanol

ISOPROPANOLAMINE

17

1-Aminopropan-2-ol

ISOPROPANOLAMINE

17

3-Amino-1-propanol

n-PROPANOLAMINE

17

Amino-2-toluène

o-TOLUIDINE

17

o-Aminotoluène

o-TOLUIDINE

17

5-Amino-1,3,3-triméthylcyclohexylméthylamine

ISOPHORONEDIAMINE

17

AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE (A 28% OU MOINS)

17

2672

Ammoniaque, à 28% ou moins

AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE (A 28% OU MOINS)

17

Amylcarbinol

HEXANOL

17

alpha-n-Amylène

PENTÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

tert-Amylènes

PENTÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

N-Amylméthylcétone

MÉTHYLAMYLCÉTONE

17

Anhydride abiétique

COLOPHANE

17

ANHYDRIDE ACÉTIQUE

17

1715

ANHYDRIDE ALKÉNYLE (C16-C20) SUCCINIQUE

17

Anhydride cis-butènedioïque

ANHYDRIDE MALÉIQUE

17

Anhydride d'acide phtalique

ANHYDRIDE PHTALIQUE (FONDU)

17

ANHYDRIDE DE POLYOLÉFINE

17

Anhydride éthanoïque

ANHYDRIDE ACÉTIQUE

17

ANHYDRIDE MALÉIQUE

17

2215

Anhydride phtalique

ANHYDRIDE PHTALIQUE (FONDU)

17

ANHYDRIDE PHTALIQUE (FONDU)

17

2214

Anhydride propanoïque

ANHYDRIDE PROPIONIQUE

17

ANHYDRIDE PROPIONIQUE

17

2496

Anhydride toxilique

ANHYDRIDE MALÉIQUE

17

ANILINE

17

1547

Anilinobenzène

DIPHÉNYLAMINE (FONDUE)

17

Arcanson

COLOPHANE

17

Argile

BOUE DE KAOLIN

18

Argile blanche

BOUE DE KAOLIN

18

ARYLPOLYOLÉFINES (C11-C50)

17

Azacycloheptane

HEXAMÉTHYLÈNEIMINE

17

3-Azapentane-1,5-diamine

DIÉTHYLÈNETRIAMINE

17

Azepane

HEXAMÉTHYLÈNEIMINE

17

Banane (arôme naturel)

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Benzènamine

MÉTHYL-2 ÉTHYL-6 ANILINE

17

BENZÈNE ET MÉLANGES DONT LA TENEUR EN BENZÈNE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE A 10% (I)

17

1114

Benzénol

PHÉNOL

17

BENZOATE DE SODIUM

17

Benzol(e)

BENZÈNE ET MÉLANGES DONT LA TENEUR EN BENZÈNE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE A 10% (I)

17

Benzophénol

PHÉNOL

17

1,3-Benzothiazole-2-thiolate de sodium en solution

MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION

17

2-Benzothiazolethiol(, sel de sodium du)

MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION

17

Benzothiazole-2-thiol(, sel sodique du)

MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION

17

(2-Benzothiazolylthio) de sodium en solution

MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION

17

BEURRE DE CACAO

17

BEURRE DE KARITÉ

17

Bichromate de sodium

DICHROMATE DE SODIUM EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

Biformyle

GLYOXAL EN SOLUTION (A 40% OU MOINS)

17

Bihexyle

DODÉCANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Biphényle

DIPHÉNYLE

17




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  1. 13 août 1994 Version (suite 3) — VIGUEUR

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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
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