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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  8. Article (suite 2)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 2)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — d273a5eb-177b-4d6a-84ca-6ed591c1c9c0
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973276/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973276/article-suite-2/versions/d273a5eb-177b-4d6a-84ca-6ed591c1c9c0/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

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      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

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      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

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        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

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        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

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        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

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        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

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      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

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      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX

NOM DU PRODUIT

CHAPITRE

N° ONU

ACIDE N- (HYDROXYÉTHYL)ÉTHYLÈNEDIAMINE TRIACÉTIQUE, SEL TRISODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE HYDROXY-2 (MÉTHYLTHIO)-4 BUTANOÏQUE

17

Acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique

ACIDE HYDROXY-2 (MÉTHYLTHIO)-4 BUTANOÏQUE

17

Acide 2-hydroxypropanoïque

ACIDE LACTIQUE

17

Acide alpha-hydroxypropionique

ACIDE LACTIQUE

17

Acide 2-hydroxypropionique

ACIDE LACTIQUE

17

Acide 3-hydroxypropionique, lactone de l'

bêta-PROPIOLACTONE

17

Acide isononanoïque

ACIDE NONANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACIDE LACTIQUE

17

Acide DL-lactique

ACIDE LACTIQUE

17

ACIDE LAURIQUE

17

ACIDE LIGNOSULFONIQUE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

3806

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

2531

Acide alpha-méthacrylique

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

Acide 2-méthacrylique

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

Acide méthacrylique, ester dodécylique

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

Acide 2-méthacrylique, ester dodécylique

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

Acide méthacrylique, ester laurylique

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

Acide 2-méthacrylique, ester laurylique

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

Acide méthane-carboxylique

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide méthane carboxylique

ACIDE ACÉTIQUE

17

Acide méthanoïque

ACIDE FORMIQUE

17

Acide méthylacétique

ACIDE PROPIONIQUE

17

Acide alpha-méthylpropénoïque

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

Acide méthyl-2-propénoïque

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

Acide 2-méthylprop-2-énoïque

ACIDE MÉTHACRYLIQUE

17

Acide muriatique

ACIDE CHLORHYDRIQUE

17

ACIDE NAPHTALÉNOSULFONIQUE - COPOLYMÈRE DE FORMALDÉHYDE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE NÉODÉCANOÏQUE

17

Acide néopentanoïque

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

ACIDE NITRILOACÉTIQUE, SEL TRISODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

ACIDE NITRIQUE (A MOINS DE 70%)

17

2031

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

2031, 20

Acide nitrique, fumant

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

Acide nitrique, fumant rouge

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

Acide nonanecarboxylique

ACIDE DÉCANOÏQUE

17

ACIDE NONANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide (Z)-octadéc-9-énoïque

ACIDE OLÉÏQUE

17

Acide cis-9-octadécénoïque

ACIDE OLÉÏQUE

17

Acide (2)-octadéc-9-énéïque

ACIDE OLÉÏQUE

17

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide octoïque

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide octylique

ACIDE OCTANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide oenanthique

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

Acide oenanthylique

ACIDE n-HEPTANOÏQUE

17

ACIDE OLÉÏQUE

17

Acide orthophosphorique

ACIDE PHOSPHORIQUE

17

Acide oxoacétique

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS)

17

Acide oxoéthanoïque

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS)

17

Acide oxyéthanoïque

ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

ACIDE PENTANOÏQUE

17

ACIDE n-PENTANOÏQUE (A 64%)/ACIDE MÉTHYL-2 BUTYRIQUE (A 36%) EN MÉLANGE

17

Acide tert-pentanoïque

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

Acide pélargonique

ACIDE NONANOÏQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Acide phénique

PHÈNOL

17

Acide phénylique

PHÈNOL

17

ACIDE PHOSPHORIQUE

17

1805

Acide phosphorique de dioctyle

ACIDE DI-(2-ÉTHYLHEXYL)PHOSPHORIQUE

17

Acide phtalique, ester diundécylique

PHTALATE DE DIUNDÉCYLE

17

Acide pivalique

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

ACIDE POLYACRYLIQUE EN SOLUTION (A 40% OU MOINS)

17

Acide pour encres d'imprimerie

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

Acide propanoïque

ACIDE PROPIONIQUE

17

Acide propénoïque

ACIDE ACRYLIQUE

17

Acide 2-propénoïque en solution homopolymère (à 40% ou moins)

ACIDE POLYACRYLIQUE EN SOLUTION (A 40% OU MOINS)

17

ACIDE PROPIONIQUE

17

1848

Acide pyroacétique

ACÉTONE

18

Acide résiduaire

ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE

17

Acides crésyliques

CRÉSOLS (TOUS ISOMÈRES)

17

Acides du goudron

CRÉSOLS (TOUS ISOMÈRES)

17

ACIDES GRAS, (C8-C10)

17

ACIDES GRAS, (C12+)

17

ACIDES GRAS, (C16+)

17

ACIDES GRAS VEGETAUX, DISTILLATS D' (M)

17

ACIDE SULFONITRIQUE (MÉLANGE D'ACIDE NITRIQUE ET D'ACIDE SULFURIQUE)

17

1796

ACIDE SULFURIQUE

17

1830

Acide sulfurique fumant

OLÉUM

17

ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE

17

1832

Acide thiosulfurique, sel de dipotassium de l'

THIOSULFATE DE POTASSIUM (A 50% OU MOINS)

17

ACIDE TRIDÉCANOÏQUE

17

Acide tridécoïque

ACIDE TRIDÉCANOÏQUE

17

Acide tridécylique

ACIDE GRAS (SATURÉ, C13+)

17

Acide tridécylique

ACIDE TRIDÉCANOÏQUE

17

ACIDE TRIMÉTHYLACÉTIQUE

17

Acide 1-undécanecarboxylique

ACIDE LAURIQUE

17

ACIDE UNDÉCANOÏQUE

17

Acide undécylique

ACIDE UNDÉCANOÏQUE

17

Acide n-undécylique

ACIDE UNDÉCANOÏQUE

17

Acide usé

ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE

17

Acide valérianique

ACIDE PENTANOÏQUE

17

Acide valérique

ACIDE PENTANOÏQUE

17

Acide n-valérique

ACIDE PENTANOÏQUE

17

Acide vinylformique

ACIDE ACRYLIQUE

17

Acintène

bêta-PINÈNE

17

ACRYLAMIDE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS)

17

2074

Acrylate de n-butyle

ACRYLATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACRYLATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

2348

ACRYLATE DE DÉCYLE

17

Acrylate de bêta-hydroxyéthyle

ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉHYLE

17

ACRYLATE DE MÉTHYLE

17

1919

Acrylate de 2-méthylpropyle

ACRYLATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ACRYLATE D'ÉTHYLE

17

1917

Acrylate d'éthylèneglycol

ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉTHYLE

17

ACRYLATE D'ÉTHYL-2 HEXYLE

17

ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉHYLE

17

Acrylate d'isobutyle

ACRYLATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÉRES)

17

Acrylate d'octyle

ACRYLATE D'ÉTHYL-2 HEXYLE

17

ACRYLONITRILE

17

1093

ADDUCT D'ANHYDRIDE POLYISOBUTÉNYLE

17

Adipate de bis(2-éthylhexyle)

ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE)

17

Adipate de décyle et d'octyle

ADIPATE D'OCTYLE ET DE DÉCYLE

17

ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE)

17

ADIPATE DE DI-n-HEXYLE

17

ADIPATE DE DIISONONYLE

17

ADIPATE DE DIMÉTHYLE

17

Adipate de dioctyle

ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE)

17

ADIPATE DE DITRIDÉCYLE

17

ADIPATE D'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE (A 50% DANS DE L'EAU)

17

Adipate d'octyle

ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE)

17

ADIPATE D'OCTYLE ET DE DÉCYLE

17

ADIPONITRILE

17

2205

"Agent de fumigation des sols à base de D-D"

DICHLOROPROPÈNE/DICHLOROPROPANE EN MÉLANGES

17

ALACHLORE TECHNIQUE (A 90% OU PLUS)

17

ALCANES (C6-C9)

17

n-ALCANES(C10+)

17

Alcool

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

Alcool à friction

ALCOOL ISOPROPYLIQUE

18

ALCOOL ALLYLIQUE

17

1098

Alcool amylique

ALCOOL n-AMYLIQUE

17

ALCOOL n-AMYLIQUE

17

ALCOOL sec-AMYLIQUE

17

ALCOOL tert-AMYLIQUE

17

ALCOOL AMYLIQUE PRIMAIRE

17

Alcool béhénylique

ALCOOLS (C13+)

17

ALCOOL BENZYLIQUE

17

Alcool bonne bouche

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

Alcool butylique

ALCOOL n-BUTYLIQUE

18

ALCOOL n-BUTYLIQUE

18

ALCOOL sec-BUTYLIQUE

18

ALCOOL tert-BUTYLIQUE

17

Alcool butyrique

ALCOOL n-BUTYLIQUE

18

Alcool C7

HEPTANOL (TOUS ISOMÈRES) (D)

17

Alcool C8

OCTANOL (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool C9

ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool C10

ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool C11

ALCOOL UNDÉCYLIQUE

17

Alcool C12

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

ALCOOL (C9-C11) POLY(2,5-9)ÉTHOXYLÉ

17

Alcool caproylique

HEXANOL

17

Alcool caprylique

OCTANOL (TOUS ISOMÈRES)

17

Alcool cétylique/stéarylique

ALCOOLS (C13+)

17

Alcool bêta-chloroéthylique

CHLORHYDRINE D'ÉTHYLÈNE

17

Alcool 2-chloroéthylique

CHLORHYDRINE D'ÉTHYLÈNE

17

Alcool de bois

ALCOOL MÉTHYLIQUE

17

Alcool décylique

ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

ALCOOL DÉCYLIQUE/DODÉCYLIQUE/ TÉTRADÉCYLIQUE EN MÉLANGE

17

Alcool de 1,1-diméthyléthyle

ALCOOL tert-BUTYLIQUE

17

Alcool de fermentation

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

Alcool de méthyl-2-butyle-2

ALCOOL tert-AMYLIQUE

17

Alcool de méthyl-2-butyle-4

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

Alcool de méthyl-3-butyle-1

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

Alcool de méthyl-3-butyle-3

ALCOOL tert-AMYLIQUE

17

Alcool de 2-méthyl-1-propyle

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

Alcool de méthyl-2-propyle-1

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

Alcool de 2-méthyl-2-propyle

ALCOOL tert-BUTYLIQUE

17

Alcool de méthyl-2-propyle-2

ALCOOL tert-BUTYLIQUE

17

Alcool de pentyle

ALCOOL n-AMYLIQUE

17

Alcool de sec-pentyle

ALCOOL sec-AMYLIQUE

17

Alcool de tert-pentyle

ALCOOL tert-AMYLIQUE

17

Alcool de 2-propyle

ALCOOL ISOPROPYLIQUE

18

Alcool de vin

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

Alcool d'isopentyle

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

Alcool n-dodécylique

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

Alcool énanthylique

HEPTANOL (TOUS ISOMÈRES) (D)

17

Alcool 2-éthylhexylique

OCTANOL (TOUS ISOMÈRES)

17

ALCOOL ÉTHYLIQUE

18

ALCOOL FURFURYLIQUE

17

2874

.



.

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  1. 13 août 1994 Version (suite 2) — VIGUEUR

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Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
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e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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