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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  8. Article (suite 8)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 8)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — 3196727f-548a-4f52-95fe-ce9ff257c77c
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973282/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973282/article-suite-8/versions/3196727f-548a-4f52-95fe-ce9ff257c77c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

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      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

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      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

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        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

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        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

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        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

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        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

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        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

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        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

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        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

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        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

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      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

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      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

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        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX

NOM DU PRODUIT

CHAPITRE

N° ONU

HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES)

17

HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE)

17

HUILE DE GRAINE DE COTONNIER

17

HUILE DE GRAINE DE TOURNESOL

17

Huile de grignon

HUILE D'OLIVE

17

HUILE DE LIN

17

HUILE DE MAÏS

17

HUILE DE NOYAU DE MANGUE

17

HUILE DE PALME

17

HUILE DE PALME, FRACTION MOYENNE

17

HUILE DE PALME, QUALITÉ INDUSTRIELLE NON COMESTIBLE

17

HUILE DE PALMISTE

17

HUILE DE PIN

17

1272

HUILE DE POISSON

17

HUILE DE RÉSINE, DISTILLÉE

17

HUILE DE RICIN

17

Huile des Hollandais

DICHLORURE D'ÉTHYLÈNE

17

HUILE DE SOJA

17

Huile de son

FURFURAL

17

HUILE DE SON DE RIZ

17

Huile de vitriol

ACIDE SULFURIQUE

17

Huile de Wintergreen

SALICYLATE DE MÉTHYLE

17

HUILE D'ILLIPÉ

17

HUILE D'OLIVE

17

Huile de moyenne

HUILE CARBOLIQUE

17

HUILES VEGETALES ACIDES (M)

17

Hydrate d'amyle

ALCOOL n-AMYLIQUE

17

Hydrate d'amylène

ALCOOL tert-AMYLIQUE

17

Hydrate de magnésie

BOUE D'HYDROXYDE DE MAGNÉSIUM

18

Hydrate de méthyle

ALCOOL MÉTHYLIQUE

17

Hydrate de sodium

HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION

17

HYDROCARBURES ALIPHATIQUES OXYGÉNÉS EN MÉLANGE

17

1993

Hydrocarbures aliphatiques oxygénés, alcools aliphatiques primaires et éthers aliphatiques mélangés :

poids moléculaire > 200

HYDROCARBURES ALIPHATIQUES OXYGÉNÉS EN MÉLANGE

17

Hydrocarbures aromatiques poly(2+)cycliques fondus

COMPOSÉS AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (C2+)

17

Hydrofuranne

TÉTRAHYDROFURANNE

17

HYDROGÉNOPHOSPHATE D'AMMONIUM EN SOLUTION

17

Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle)

ACIDE DI-(2-ÉTHYLHEXYL)PHOSPHORIQUE

17

Hydrogénophosphate de dioctyle

ACIDE DI-(2-ÉTHYLHEXYL)PHOSPHORIQUE

17

Hydrogénophosphite de dibutyle

HYDROGÉNOPHOSPHONATE DE DIBUTYLE

17

HYDROGÉNOPHOSPHITE DE DIMÉTHYLE

17

HYDROGÉNOPHOSPHONATE DE DIBUTYLE

17

Hydrogénosulfate

ACIDE SULFURIQUE

17

HYDROGÉNOSULFITE DE SODIUM EN SOLUTION (A 45% OU MOINS)

17

2693

Hydrogénosulfure de sodium

HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM EN SOLUTION (A 45% OU MOINS)

17

HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM EN SOLUTION (A 45% OU MOINS)

17

2949

HYDROGENOSULFURE DE SODIUM / SULFURE D'AMMONIUM EN SOLUTION

17

HYDROLYSAT D'AMIDON HYDROGÉNÉ

18

Hydroxybenzène

PHÉNOL

17

2-Hydroxybenzoate de méthyle

SALICYLATE DE MÉTHYLE

17

4-Hydroxy-2-céto-4-méthylpentane

DIACÉTONE-ALCOOL

17

Hydroxyde d'ammonium (à 28% ou moins)

AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE (A 28% OU MOINS)

17

Hydroxyde de phényle

PHÉNOL

17

HYDROXYDE DE POTASSIUM, EN SOLUTION

17

1814

Hydroxyde de silicate d'aluminium

BOUE DE KAOLIN

18

HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION

17

1824

Hydroxydiméthylbenzènes

XYLÉNOL

17

2-Hydroxyéthylamine

ÉTHANOLAMINE

17

N-bêta-Hydroxyéthyléthylène diamine

AMINOÉTHYLÉTHANOLAMINE

17

N-(2-hydroxyéthyl)éthylènediaminetriacétate de trisodium

ACIDE N-(HYDROXYÉTHYL)ÉTHYLÈNEDIAMINE TRIACÉTIQUE, SEL TRISODIQUE DE L', EN SOLUTION

17

alpha-Hydroxyisobutyronitrile

CYANHYDRINE D'ACÉTONE

17

Hydroxy-4 méthyl-4 pentanone-2

DIACÉTONE-ALCOOL

17

4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone

DIACÉTONE-ALCOOL

17

2-(Hydroxyméthyl)propane

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile

CYANHYDRINE D'ACÉTONE

17

2-Hydroxynitrobenzène (fondu)

o-NITROPHÉNOL (FONDU)

17

alpha-Hydroxypropionitrile

LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS)

17

bêta-Hydroxypropionitrile

CYANHYDRINE D'ÉTHYLÈNE

17

2-Hydroxypropionitrile

LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS)

17

2-Hydroxypropiononitrile

LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS)

17

3-Hydroxypropiononitrile

CYANHYDRINE D'ÉTHYLÈNE

17

2-[2-(2-hydroxypropoxy)propoxy]propan-l-ol

TRIPROPYLÈNEGLYCOL

17

Hydroxy-2 propylamine

ISOPROPANOLAMINE

17

Hydroxy-3 propylamine

n-PROPANOLAMINE

17

alpha-Hydroxytoluène

ALCOOL BENZYLIQUE

17

Hydrure d'amyle

PENTANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Hydrure de nonyle

NONANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Hydrure phénylique

BENZÈNE ET MÉLANGES DONT LA TENEUR EN BENZÈNE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE A 10% (I)

17

HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN SOLUTION (A 15% OU MOINS)

17

HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN SOLUTION (A PLUS DE 15%)

17

HYPOCHLORITE DE SODIUM EN SOLUTION (A 15% OU MOINS)

17

1791

2,2'-Iminobiséthanol

DIÉTHANOLAMINE

17

2,2'-[Iminobis(éthylèneimino)]diéthylamine

TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE

17

2,2'-Iminodi(éthylamine)

DIÉTHYLÈNETRIAMINE

17

1,1'-Iminodipropan-2-ol

DIISOPROPANOLAMINE

17

Isoacétophénone

ISOPHORONE

17

Isobutaldéhyde

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isobutanal

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isobutanol

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

Isobutanolamine

2-AMINO-2-MÉTHYL-1-PROPANOL

17

Isobutylamine

BUTYLAMINE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isobutylcarbinol

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

Isobutylcétone

DIISOBUTYLCÉTONE

17

Isobutylméthylcarbinol

ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE

17

Isobutylméthylcétone

MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE

17

Isobutylméthylméthanol

ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE

17

Isobutyraldéhyde

BUTYRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isobutyrate de 3-hydroxy-2,2,4-triméthylpentyl

ISOBUTYRATE DE TRIMÉTHYL-2,2,4 PENTANEDIOL-1,3

17

ISOBUTYRATE DE TRIMÉTHYL-2,2,4 PENTANEDIOL-1,3

17

Isocyanate de polyphényle polyméthylène

POLYMÉTHYLÈNE POLYPHÉNYLISOCYANATE

17

alpha-Isocyanatobenzyl-oméga-isocyanatophénylpoly[(phénylisocyanate)-alt-formaldéhyde]

POLYMÉTHYLÈNE POLYPHÉNYLISOCYANATE

17

1-Isocyanato-3-isocyanatométhyl-triméthylcyclohexane

DIISOCYANATE D'ISOPHORONE

17

Isocyanatométhyl-3-triméthyl-3,5,5-cyclohexyl-Isocyanate

DIISOCYANATE D'ISOPHORONE

17

Isodécanol

ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isododécane

DODÉCANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isodurène

TÉTRAMÉTHYLBENZÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

ISO- ET CYCLO-ALCANES (C10-Cll)

17

ISO- ET CYCLO-ALCANES (C12+)

17

Isononanol

ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isooctane

OCTANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isooctanol

OCTANOL (TOUS ISOMÈRES)

17

Isopentane

PENTANE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isopentanol

ALCOOL AMYLIQUE PRIMAIRE

17

Isopentanol

ALCOOL ISOAMYLIQUE

17

Isopentène

PENTÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

ISOPHORONE

17

ISOPHORONEDIAMINE

17

2289

ISOPRÈNE

17

1218

Isopropanol

ALCOOL ISOPROPYLIQUE

17

ISOPROPANOLAMINE

17

Isopropénylbenzène

alpha-MÉTHYLSTYRÈNE

17

2-Isopropoxyéthanol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

2-Isopropoxypropane

ÉTHER ISOPROPYLIQUE

17

Isopropylacétone

MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE

17

ISOPROPYLAMINE

17

1221

ISOPROPYLAMINE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS)

17

Isopropylcarbinol

ALCOOL ISOBUTYLIQUE

17

ISOPROPYLCYCLOHEXANE

17

Isopropylidène acétone

OXYDE DE MÉSITYLE

17

Isopropyltoluène

p-CYMÈNE

17

4-Isopropyltoluène

p-CIMÈNE

17

4-Isopropyltoluol

p-CIMÈNE

17

Isovaléral

VALÉRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isovaléraldéhyde

VALÉRALDÉHYDE (TOUS ISOMÈRES)

17

Isovalérone

DIISOBUTYLCÉTONE

17

JUS DE POMME

18

JUS D'ORANGE (CONCENTRÉ)

18

JUS D'ORANGE (NON CONCENTRÉ)

18

Kaolin

BOUE DE KAOLIN

18

Lactone de l'acide 4-hydroxybutanoïque

gamma-BUTYROLACTONE

17

Lactone de l'acide gamma-hydroxybutyrique

gamma-BUTYROLACTONE

17

Lactone de l'acide 4-hydroxybutyrique

gamma-BUTYROLACTONE

17

LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS)

17

Lait de magnésie

BOUE D'HYDROXYDE DE MAGNÉSIUM

17

.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 août 1994 Version (suite 8) — VIGUEUR

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Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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