Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  8. Article (suite 6)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 6)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — bef06f4b-e9e9-47d6-ba13-540cbadaa384
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973280/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973280/article-suite-6/versions/bef06f4b-e9e9-47d6-ba13-540cbadaa384/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
          10. Article (suite 9)
          11. Article (suite 10)
          12. Article (suite 11)
          13. Article (suite 12)
          14. Article (suite 13)
        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX

NOM DU PRODUIT

CHAPITRE

N° ONU

Diméthylphénols

XYLÉNOL

17

DIMÉTHYLPOLYSILOXANE

17

2,2-Diméthylpropane

PENTANE (TOUS ISOMÈRES)

17

DIMÉTHYL-2,2 PROPANEDIOL-1,3 (FONDU OU EN SOLUTION)

17

1,1-Diméthylpropynol

MÉTHYL-2 HYDROXY-2 BUTYNE-3

17

N,N-Diméthyltétradécanamine

ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE

17

Diméthyltétradécylamine

ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE

17

Diméthyl-p-tolyloxy}poly[oxy-p­

phénylèneisopropylidène-p-phénylènoxy(2-

hydroxytriméthylène)]

ÉHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL A

17

3,9-Diméthyltricyclo[5.2.1.0 ;2,6]déca-3,8-diène

MÉTHYLCYCLOPENTADIÈNE, DIMÈRE DU

17

Diméthyltriméthylène glycol

DIMÉTHYL-2,2 PROPANEDIOL-1,3 (FONDU OU EN SOLUTION)

17

DINITROTOLUÈNE (FONDU)

17

1600

3,6-Dioaxaoctane-1,8-diol

TRIÉTHYLÈNEGLYCOL

18

2,4-D-diolamine

ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE

DIÉTHANOLAMINE DE L', EN SOLUTION

17

1,4-Dioxanne

DIOXANNE-1,4

17

DIOXANNE-1,4

17

1165

Dioxolanone

CARBONATE DE PROPYLÈNE

18

1,3-Dioxolane-2-one

CARBONATE D'ÉTHYLÈNE

18

Dioxolone-2

CARBONATE D'ÉTHYLÈNE

18

1,1-Dioxothiolan

SULFOLANE

17

DIOXYDE DE DÉCYLOXYTÉTRAHYDROTHIOPHÈNE

17

Dioxyde de diéthylène-1,4

DIOXANNE-1,4

17

Dioxypropane de 1,3-carbonyle

CARBONATE DE PROPYLÈNE

18

DIPENTÈNE

17

2052

DIPHÉNYLAMINE (FONDUE)

17

DIPHÉNYLAMINES, ALKYLÉES

17

DIPHÉNYLE

17

DIPHÉNYLE/ÉTHER DIPHÉNYLIQUE EN MÉLANGE

17

Diphényle/oxyde de diphényle en mélanges

DIPHÉNYLE/ÉTHER DIPHÉNYLIQUE EN MÉLANGE

17

Dipropylamine

DI-n-PROPYLAMINE

17

DI-n-PROPYLAMINE

17

2383

n-Dipropylamine

DI-n-PROPYLAMINE

17

DIPROPYLÈNEGLYCOL

17

DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE

17

Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12

HUILE DE RÉSINE DISTILLÉE

17

DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE EN SOLUTION

17

Disulfonate d'éther diphénylique/dodécylique en solution

DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE EN SOLUTION

17

Disulfonate d'oxyde diphénylique/dodécylique en solution

DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE EN SOLUTION

17

Disulfonate d'oxyde dodécylique/diphénylique en solution

DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE EN SOLUTION

17

DISULFURE DE CARBONE

17

1131

DISULFURE DE DIMÉTHYLE

17

2381

Disulfure de méthyle

DISULFURE DE DIMÉTHYLE

17

Docosane-1-ol

ALCOOLS (C13+)

17

1-Docosanol

ALCOOLS (C13+)

17

Dodécane-1-ol

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

tert-DODÉCANETHIOL

17

DODÉCANE (TOUS ISOMÈRES)

17

n-Dodécanol

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

1-Dodécanol

ALCOOL DODÉCYLIQUE

17

DODÉCÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

DODÉCYLAMINE/TÉTRADÉCYLAMINE, EN

MÉLANGE

17

DODÉCYLBENZÈNE

17

Dodécyldiméthylamine

ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE

17

Dodécylène

DODÉCÈNE (TOUS ISOMÈRES)

17

tert-Dodécylmercaptan

tert-DODÉCANETHIOL

17

Dodécyl 2-méthyl-2-propénoate

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

Dodécyl 2-méthylprop-2-énoate

MÉTHACRYLATE DE DODÉCYLE

17

DODÉCYLPHÉNOL

17

Dodécyl-, tétradécyl-, hexadécyl-diméthylamine

ALKYL(C12+)DIMÉTHYLAMINE

17

2-Dodécylthio-1-méthyléthanol

SULFURE DE DODÉCYLE ET D'HYDROXYPROPYLE

17

1-Dodécylthiopropan-2-ol

SULFURE DE DODÉCYLE ET D'HYDROXYPROPYLE

17

DODÉCYLXYLÈNE

17

EAU

18

Eau-forte

ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS)

17

ÉPICHLORHYDRINE

17

2023

Époxy-1,2 butane

OXYDE DE BUTYLÈNE-1,2

17

1,4-Époxybutane

TÉTRAHYDROFURANNE

17

Époxy-1,2 propane

OXYDE DE PROPYLÈNE

17

alpha-2,3-Époxypropyl-oméga-{alpha-[4-(2,3-époxypropoxy)phényl]-alpha,alpha-diméthyl-p-tolyloxy)poly(oxy-p-phénylèneisopropylidène-p-phénylèneoxy(2-hydroxytriméthylène)]

ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL A

17

alpha-2,3-Époxypropyl-oméga-{alpha-[4-(2,3-époxypropoxy)phényl]-p-tolyloxy)poly(oxy-p-phénylèneméthylène-p-phénylèneoxy(2-hydroxytriméthylène)]

ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL F

17

EPTC

DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE

17

Esprit-de-bois

ALCOOL MÉTHYLIQUE

17

Esprit-de-bois inflammable

ALCOOL MÉTHYLIQUE

17

Essence de gaulthéria

SALICYLATE DE MÉTHYLE

17

Essence de mirbane

NITROBENZÈNE

17

Essence de poire

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

ESSENCE DE PYROLYSE (CONTENANT DU BENZÈNE)

17

Essence de pyrolyse, contenant 10% ou plus de benzène

BENZÈNE ET MÉLANGES DONT LA TENEUR EN BENZÈNE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE A 10% (I)

17

Essence de pyrolyse (naphte obtenue par vapocraquage)

BENZÈNE ET MÉLANGES DONT LA TENEUR EN BENZÈNE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE A 10% (I)

17

Essence de térébenthine

TÉRÉBENTHINE

17

Essence de Wintergreen

SALICYLATE DE MÉTHYLE

17

Ester acétique

ACÉTATE D'ÉTHYLE

17

Ester acétoacétique

ACÉTOACÉTATE D'ÉTHYLE

17

Ester alcane(C10-C21)phénylique de l'acide sulfonique

ACIDE ESTER ALKYLSULFONIQUE DE PHÉNOL

17

Ester amylacétique

ACÉTATE D'AMYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Ester bis(2-éthylhexylique) de l'acide adipique

ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE)

17

Ester butylique

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES

17

ESTER DE DITHIOCARBAMATE (C7-C35)

17

ESTER DE POLYOLÉFINE (C28-C250)

17

Ester diacétique

ACÉTOACÉTATE D'ÉTHYLE

17

Ester diéthylique de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique

PHTALATE DE DIÉTHYLE

17

Ester diundécylique de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique

PHTALATE DE DIUNDÉCYLE

17

Ester 2,3-époxypropylique de l'acide néodécanoïque

ESTER GLYCIDYLIQUE DE L'ACIDE TRIALKYLACÉTIQUE C10

17

Ester éthénylique de l'acide acétique

ACÉTATE DE VINYLE

17

ESTER ÉTHYL-2 HEXILIQUE, ESSENTIELLEMENT LINÉAIRE (C6-C18), D'ACIDES GRAS

17

Ester glycidylique de l'acide néodécanoïque

ESTER GLYCIDYLIQUE DE L'ACIDE TRIALKYLACÉTIQUE C10

17

ESTER GLYCIDYLIQUE DE L'ACIDE TRIALKYLACÉTIQUE C10

17

Ester glycidylique d'un mélange d'acides trialkyleacétiques

ESTER GLYCIDYLIQUE DE L'ACIDE TRIALKYLACÉTIQUE C10

17

Ester méthylique de l'acide acétique

ACÉTATE DE MÉTHYLE

17

Ester méthylique de l'acide acétoacétique

ACÉTOACÉTATE D'ÉTHYLE

17

ESTER MÉTHYLIQUE DE L'ACIDE GRAS D'HUILE DE COCO

17

ESTER MÉTHYLIQUE DE L'ACIDE GRAS D'HUILE DE COLZA

17

ESTER MÉTHYLIQUE DE L'ACIDE GRAS D'HUILE DE PALME

17

Ester phénylique de l'acide alcane(C10-C18)sulfonique

ACIDE ESTER ALKYLSULFONIQUE DE PHÉNOL

17

Ester vinylique de l'acide acétique

ACÉTATE DE VINYLE

17

Ester vinylique de l'acide néodécanoïque

NÉODÉCANOATE DE VINYLE

17

ESTERS DE PHOSPHATE, ALKYL(C12-C14) AMINE

17

2053

ESTERS METHYLIQUES D'ACIDE GRAS (M)

17

Éthamine en solutions (à 72% ou moins)

ÉTHYLAMINE EN SOLUTIONS (A 72% OU MOINS)

17

Éthanecarbonitrile

PROPIONITRILE

17

Éthanedial

GLYOXAL EN SOLUTION (A 40% OU MOINS)

17

1,2-Éthanediol

ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

1,2-Éthanedione

GLYOXAL EN SOLUTION (A 40% OU MOINS)

17

Éthanoate de butyle

ACÉTATE DE BUTYLE (TOUS ISOMÈRES)

17

Éthanoate de méthyle

ACÉTATE DE MÉTHYLE

17

Éthanoate de vinyle

ACÉTATE DE VINYLE

17

Éthanoate d'hexyle

ACÉTATE D'HEXYLE

17

Éthanoate éthylènique

ACÉTATE DE VINYLE

17

Éthanoate éthylique

ACÉTATE D'ÉTHYLE

17

Éthanol

ALCOOL ÉTHYLIQUE

17

ÉTHANOLAMINE

17

2491

Éther

ÉTHER DIÉTHYLIQUE

17

Éther acétique

ACÉTATE D'ÉTHYLE

17

Éther alkyl(C7-C11)phénylique de poly(4-12)éthylèneglycol

POLYÉTHOXYLATE (4-12) D'ALKYLPHÉNOL (C7-C11)

17

Éther anesthésique

ÉTHER DIÉTHYLIQUE

17

Éther tert-butyl éthylique

ÉTHER ÉTHYL-tert-BUTYLIQUE

17

Éther butylique

ÉTHER n-BUTYLIQUE

17

ÉTHER n-BUTYLIQUE

17

1149

Éther butylique de l'éthylèneglycol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Éther tert-butylique de l'éthylèneglycol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Éther butylique du diéthylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DUPOLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Éther n-butylique du propylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

Éther butylique du triéthylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DUPOLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Éther tert-butyl méthylique

ÉTHER MÉTHYL-tert-BUTYLIQUE

17

Éther 2-chloro-1-méthyléthyle

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

Éther (chloro-2-méthyl-1-éthylique)

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

Éther de bis(2-butoxyéthyle)

ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIBUTYLE

17

Éther de bis(2-éthoxyéthyle)

ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIÉTHYLE

17

Éther de bis(2-hydroxyéthyle)

DIÉTHYLÈNEGLYCOL

18

Éther de diéthylène

DIOXANNE-1,4

17

ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIBUTYLE

17

ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIÉTHYLE

17

Éther de dioxyéthylène

DIOXANNE-1,4

17

ÉTHER DE POLYÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIMÉTHYLE

17

Éther dibutyl-2,2'éthylique

ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIBUTYLE

17

Éther dibutylique

ÉTHER n-BUTYLIQUE

17

Éther n-dibutylique

ÉTHER n-BUTYLIQUE

17

Éther dichloré

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

1916

Éther dichloro-2,2' diéthylique

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

Éther di(chloroéthylique)

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

Éther sym-dichloroéthylique

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

Éther 2,2'-dichloroéthylique

ÉTHER DICHLORÉTHYLIQUE

17

Éther dichlorodiisopropylique

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

Éther di(2-chloroisopropylique)

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

2490

Éther dichloro-2,2' méthyl-1 éthylique

ÉTHER DICHLORO-2,2' ISOPROPYLIQUE

17

ÉTHER DIÉTHYLIQUE

17

1155

ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL A

17

ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL F

17

Éther dihydroxyéthylique

DIÉTHYLÈNEGLYCOL

18

Éther diisopropylique

ÉTHER ISOPROPYLIQUE

17

Éther 1,1-diméthyléthylméthylique

ÉTHER MÉTHYL-tert-BUTYLIQUE

17

ÉTHER DIPHÉNYLIQUE

17

ÉTHER DIPHÉNYLIQUE/ÉTHER DE DIPHÉNYLE ET DE PHÉNYLE EN MÉLANGE

17

ÉTHER ÉTHYL-tert-BUTYLIQUE

17

1993

Éther éthylique

ÉTHER DIÉTHYLIQUE

17

Éther éthylique de l'éthylèneglycol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Éther éthtylique du diéthylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Éther éthylique du propylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL

17

Éther éthylique du triéthylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

ÉTHER ÉTHYLVINYLIQUE

17

1302

ÉTHER ISOPROPYLIQUE

17

1159

Éther isopropylique de l'éthylèneglycol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

ÉTHER MÉTHYLIQUE tert-AMYLIQUE

17

1993

ÉTHER MÉTHYL-tert-BUTYLIQUE

17

Éther méthylique de l'éthylèneglycol

ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNEGLYCOL

17

Éther méthylique du diéthylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

Éther méthylique du dipropylèneglycol

ÉTHER MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL

17

.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 août 1994 Version (suite 6) — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article (suite 5)Article (suite 7) →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données