Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 2.5.1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 619be7f8-cbc3-46e5-801a-c86cb930a525
- Début de validité
- 22 avril 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034453059/2019-06-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034453059/article-251/versions/619be7f8-cbc3-46e5-801a-c86cb930a525/
Sommaire du texte
Texte
Le service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines comprend :
– la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse ;
– le département de la modernisation et de l'animation des réseaux ;
– la mission de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information en ressources humaines.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Modifications et abrogations
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