Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mai 1995

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

- Arrêté du 18 juin 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 6 mars 1997

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 21 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 avril 1989

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 1 juin 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 13 juin 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 2 septembre 1994

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 3 octobre 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 7 juin 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 26 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 15 octobre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : DE L'ÉVALUATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : DE LA NOTATION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 février 1964

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

- Arrêté du 27 octobre 1986

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

- Arrêté du 16 juillet 1987

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

- Arrêté du 23 juillet 1987

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 3 août 1987

Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15

- Arrêté du 3 janvier 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

- Arrêté du 9 janvier 2013

Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours réservé pour l'accès au corps des attachés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au concours réservé pour l'accès au corps des médecins de l'éducation nationale, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au concours réservé pour l'accès au corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à l'examen professionnalisé réservé pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Dispositions relatives à l'examen professionnalisé réservé pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VI : Dispositions relatives aux recrutements sans concours réservés pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 2e classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23

- Arrêté du 15 juillet 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 27 mars 2018

Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives à la composition de la commission de sélection, Art. 1, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au fonctionnement de la commission de sélection pour les nominations prononcées au titre du 2° au 5° du I de l'article 5 et au titre de l'article 6 du décret du 10 janvier 2002 susvisé, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au fonctionnement de la commission de sélection pour les intégrations prononcées au titre de l'article 8 du décret du 10 janvier 2002 susvisé, Art. 6, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes, Art. 7, Art. 9

- Arrêté du 1er octobre 2018

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8