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  3. Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
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Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - Article 1

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Mise à jour en retard — cc916cce-ac9e-405b-97b0-8027ca63de26
Début de validité
11 juillet 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051876779/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051876779/article-1/versions/cc916cce-ac9e-405b-97b0-8027ca63de26/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 6
  8. Article 6
  9. Article 7
  10. Article 7
  11. Article 7
  12. Article 8
  13. Article 8
  14. Article 8
  15. Article 9
  16. Article 9
  17. Article 9
  18. Article 10
  19. Article 10
  20. Article 10
  21. Article 10
  22. Article 10
  23. Article 10
  24. Article 10
  25. Article 10
  26. Article 11
  27. Article 11
  28. Article 11
  29. Article 11
  30. Article 12
  31. Article 12
  32. Article 12
  33. Article 12
  34. Article 13
  35. Article 13
  36. Article 13
  37. Article 13
  38. Article 14
  39. Article 14
  40. Article 14
  41. Article 14
  42. Article 15
  43. Article 15
  44. Article 15
  45. Article 15
  46. Article 16
  47. Article 16
  48. Article 16
  49. Article 16
  50. Article 17
  51. Article 17
  52. Article 17-1
  53. Article 17-1
  54. Article 17-1
  55. Article 19
  56. Article 19
  57. Article 19
  58. Article 19
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 6
  8. Article 6
  9. Article 7
  10. Article 7
  11. Article 7
  12. Article 8
  13. Article 8
  14. Article 8
  15. Article 9
  16. Article 9
  17. Article 9
  18. Article 10
  19. Article 10
  20. Article 10
  21. Article 10
  22. Article 10
  23. Article 10
  24. Article 10
  25. Article 10
  26. Article 11
  27. Article 11
  28. Article 11
  29. Article 11
  30. Article 12
  31. Article 12
  32. Article 12
  33. Article 12
  34. Article 13
  35. Article 13
  36. Article 13
  37. Article 13
  38. Article 14
  39. Article 14
  40. Article 14
  41. Article 14
  42. Article 15
  43. Article 15
  44. Article 15
  45. Article 15
  46. Article 16
  47. Article 16
  48. Article 16
  49. Article 16
  50. Article 17
  51. Article 17
  52. Article 17-1
  53. Article 17-1
  54. Article 17-1
  55. Article 19
  56. Article 19
  57. Article 19
  58. Article 19
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

I. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille ;

2° Amiens :

a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

c) Institut universitaire de technologie d'Aisne ;

3° Angers :

a) Institut universitaire de technologie d'Angers ;

4° Antilles :

a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ;

5° Artois :

a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

b) Institut universitaire de technologie de Lens ;

6° Avignon :

a) Institut universitaire de technologie d'Avignon ;

8° Bordeaux :

a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

9° Bordeaux-III :

a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

11° Bretagne-Sud :

a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

b) Institut universitaire de technologie de Lorient ;

12° Caen :

a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie ;

13° Chambéry :

a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

b) Institut universitaire de technologie de Chambéry ;

14° Corse :

a) Institut universitaire de technologie de Corte ;

16° Evry Val-d'Essonne :

a) Institut universitaire d'Evry ;

17° La Guyane :

a) Institut universitaire de technologie de Kourou ;

18° La Réunion :

a) Institut universitaire de technologie de La Réunion ;

19° La Rochelle :

a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle ;

20° Le Havre :

a) Institut universitaire de technologie du Havre ;

21° Le Mans :

a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

b) Institut universitaire de technologie du Mans ;

22° Limoges :

a) Institut universitaire de technologie du Limousin ;

23° Littoral :

a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale ;

24° Lyon-I :

a) Institut universitaire de technologie Lyon-I ;

25° Lyon-II :

a) Institut universitaire de technologie de Bron ;

26° Lyon-III :

a) Institut universitaire de technologie de Lyon ;

27° Mulhouse :

a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

b) Institut universitaire de technologie de Colmar ;

28° Nouvelle-Calédonie :

a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie ;

29° Orléans :

a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

d) Institut universitaire de technologie de Chartres ;

30° Paris-VIII :

a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

b) Institut universitaire de technologie de Montreuil ;

31° Paris-X :

a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray ;

32° Paris-XII :

a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud ;

33° Paris-XIII :

a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse ;

34° Pau :

a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

b) Institut universitaire de technologie de Bayonne ;

35° Perpignan :

a) Institut universitaire de technologie de Perpignan ;

36° Poitiers :

a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême ;

37° Reims :

a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

b) Institut universitaire de technologie de Troyes ;

38° (Abrogé) ;

39° Rouen :

a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

b) Institut universitaire de technologie d'Evreux ;

41° Strasbourg :

a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman ;

42° Toulon :

a) Institut universitaire de technologie de Toulon ;

43° (Abrogé) ;

44° Toulouse-II :

a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

b) Institut universitaire de technologie de Figeac ;

46° Tours :

a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

b) Institut universitaire de technologie de Blois ;

47° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

II. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

c) Institut universitaire de technologie Nancy-Brabois ;

d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

f) Institut universitaire de technologie Metz ;

g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

h) Institut universitaire de technologie Moselle Est ;

2° Université Paris Cité :

a) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Diderot ;

b) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Descartes ;

3° Université Côte d'Azur :

a) Institut universitaire de technologie de Nice ;

4° Université polytechnique Hauts-de-France :

a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes ;

5° CY Cergy Paris Université :

a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise ;

6° Université Paris-Saclay :

a) Institut universitaire de technologie de Cachan ;

b) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

c) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

7° Université Grenoble Alpes :

a) Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

b) Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

c) Institut universitaire de technologie de Valence ;

8° Université Gustave Eiffel :

a) Institut universitaire de technologie ;

9° Université Clermont Auvergne :

a) Institut universitaire de technologie ;

10° Université de Lille :

a) Institut universitaire de technologie ;

11° Université de Montpellier :

a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

12° Nantes Université :

a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon ;

13° Université de Rennes :

a) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

b) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;

14° Université Toulouse Capitole :

a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;

15° Université de technologie de Tarbes :

a) Institut universitaire de technologie de Tarbes ;

16° Université de Toulouse :

a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

17° Université Jean Monnet :

a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;

b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;

18° Université Bourgogne Europe :

a) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

b) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

c) Institut universitaire de technologie de Chalon sur Saône ;

19° Université Marie et Louis Pasteur :

a) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;

b) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;

20° Université de Brest :

a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

Historique

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Évolution juridique

  1. 24 octobre 2013 Version 1 — MODIFIE
  2. 6 février 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 28 août 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 5 février 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 24 juillet 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 janvier 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 8 janvier 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 27 août 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 25 février 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  10. 24 décembre 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  11. 19 mai 2018 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  12. 1 septembre 2019 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  13. 20 février 2021 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  14. 4 mai 2022 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  15. 23 mars 2024 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  16. 11 juillet 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2025 - art. 3

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2024 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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