Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - Article 6
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- Version
- Mise à jour en retard — 2ad9895f-827a-437e-ac91-2858866b1d63
- Début de validité
- 19 juillet 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 7 août 2026 à 21h45
- Import Jurisfac
- 27 octobre 2026 à 05h07 — 0e8b4e9c-0b63-48d2-80ca-dc73666d1bc3
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054446806/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054446806/article-6/versions/2ad9895f-827a-437e-ac91-2858866b1d63/
Sommaire du texte
Texte
I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Amiens :
a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;
1-1° Artois :
a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;
2° Bretagne Sud :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;
3° Caen :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;
4° Corse :
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;
6° La Réunion :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;
7° Le Mans :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;
8° Limoges :
a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;
9° Littoral :
a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;
10° Mulhouse :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;
11° Pau :
a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;
12° Poitiers :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;
b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;
13° Reims :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;
b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;
14° (Abrogé) ;
15° Rouen :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;
16° Strasbourg :
a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg ;
d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.
II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
i) Télécom Nancy ;
j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;
k) Ecole nationale supérieure de géologie ;
2° Institut polytechnique de Bordeaux :
a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) Ecole Nationale Supérieure de Matériaux, d'Agroalimentaire et de Chimie (ENSMAC) ;
c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;
3° Institut polytechnique de Grenoble :
a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;
c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;
4° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM ;
5° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;
6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :
a) SIGMA Clermont ;
b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;
7° Université Paris Cité :
a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;
8° Université de Rennes :
a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;
9° Université de technologie de Tarbes :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;
10° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;
11° Institut national polytechnique de Bretagne :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ;
b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.
Historique
Évolution juridique
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 juillet 2026 - art. 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2024 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2024 - art. 4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2024 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2024 - art. 3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 juillet 2026 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 1
- CITATION Code de l'éducation - art. L713-1
- CITATION Code de l'éducation - art. L713-9
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L713-1