Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - Article 13

I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

2-1° Angers :

ESTHUA Institut national du tourisme ;

3° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

4° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

6° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

7° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

8° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

9° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication ;

10° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues ;

12° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie ;

13° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

14° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique ;

15° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme ;

16° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

17° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

18° (Abrogé) ;

19° (Abrogé) ;

20° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

21° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen ;

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

2° Université polytechnique Hauts-de-France :

a) Institut sociétés et humanités ;

3° Université Gustave Eiffel :

a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

4° Université de Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

5° Nantes Université :

a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ;

6° Université de Montpellier Paul-Valéry :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

7° Université Bourgogne Europe :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.