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Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines - Article 9

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Version
Mise à jour en retard — c8a672de-73e8-4d41-9a5b-b67af5ffdfa9
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043650624/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043650624/article-9/versions/c8a672de-73e8-4d41-9a5b-b67af5ffdfa9/
Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 mai 2001
Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art., Art. null.

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