Arrêté du 7 juin 2023 relatif au titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route - Article 6

I. - Le parcours de formation comprend :
1° La formation, le cas échéant l'actualisation, et l'examen pour l'obtention d'un des certificats suivants : sauveteur secouriste du travail (SST) ou acteur prévention secours dans le secteur du transport routier de voyageurs (APS-TRV) ;
2° Une formation à la manipulation du matériel de lutte contre les incendies ;
3° Des enseignements théoriques confortés par une mise en pratique sur l'ensemble des savoir-faire indiqués dans le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel.
II. - Le parcours de formation démarre obligatoirement par la période de formation permettant de préparer les épreuves anticipées passées en cours de formation :
1° Pour le candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire :
a) Avant le passage des épreuves anticipées, le candidat accomplit 27 heures de pratique individuelle dont :

- 15 heures de conduite individuelle ;
- 10 heures de manœuvres de conduite ;
- 2 heures de commentaires pédagogiques.

b) Après le passage des épreuves anticipées, le candidat accomplit 17 heures supplémentaires de pratique individuelle dont :

- 10 heures de conduite individuelle, dont 2 heures de conduite nocturne* et 4 heures consacrées au perfectionnement à l'éco-conduite (conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement) ;
- 5 heures de manœuvres professionnelles ;
- 2 heures de commentaires pédagogiques.

A l'exclusion des heures consacrées à l'éco-conduite, les heures de conduite individuelle ou de manœuvre peuvent être effectuées au moyen d'un simulateur haut de gamme, dans la limite de 8 heures.
2° Le candidat titulaire à l'entrée en formation de la catégorie D du permis de conduire accomplit 24 heures de pratique individuelle dont :

- 15 heures de conduite individuelle dont 2 heures de conduite nocturne* et 4 heures consacrées au perfectionnement à l'éco-conduite (conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement) ;
- 5 heures de manœuvres professionnelles ;
- 4 heures de commentaires pédagogiques.

A l'exclusion des heures consacrées à l'éco-conduite, les heures de conduite individuelle ou de manœuvre peut être effectuées au moyen d'un simulateur haut de gamme, dans la limite de 4 heures.
III. - Les dates, durées et conditions de pratique des heures effectives de pratique individuelle, mentionnées à l'article 4, réalisées par le candidat sont saisies par le centre de formation dans le livret de suivi du conducteur mis à disposition du candidat par les centres agréés pour l'organisation des sessions d'examen.
Les heures de conduite nocturne sont effectuées entre l'heure de coucher du soleil et l'heure du lever du soleil. Elles peuvent être réalisées sur un simulateur haut de gamme, en conformité avec l'article 5 de l'arrêté du 3 janvier 2008 susvisé.