Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet - Article 15

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le: 25 février 2016
Fin de vigueur: 1 janvier 2027

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — c08013d6-4931-4b28-84db-b837529b18ae
Début de validité: 25 février 2016
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032098992/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032098992/article-15/versions/c08013d6-4931-4b28-84db-b837529b18ae/

Sommaire du texte

Les sujets des épreuves pour chaque série sont établis en fonction des programmes du cycle 4, en tenant compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.

Notes

Historique

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Évolution juridique

25 février 2016 Version 15 — ABROGE_DIFF
1 janvier 2027 Version 15 — VIGUEUR_DIFF Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 février 2016 - art. 4

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