Arrêté du 21 mai 2026 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 240 et 241) - Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-3.01, Art. 241-3.02, Art. 241-3.03, Art. 241-3.04, Art. 241-3.05, Art. 241-3.06, Sct. Chapitre 241-3 : Prévention des accidents

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-5.06

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-7.01, Art. Annexe 241-A 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-2.01, Art. 241-2.02, Art. 241-2.03, Art. 241-2.04, Art. 241-2.05, Art. 241-2.06, Art. 241-2.07, Sct. Chapitre 241-2 : Compléments d'armement et de sécurité

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-1.07, Art. 241-1.08, Art. 241-1.09, Art. 241-1.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 241-6 : Voyage international, Art. 241-6.01, Art. 241-6.02, Art. 241-6.03

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 241-A.2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Art. 241-1.01, Art. 241-1.02, Art. 241-1.03, Art. 241-1.04, Art. 241-1.05, Art. 241-1.06, Sct. Chapitre 241-1 : Dispositions générales

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-3.07

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-4.01, Art. 241-4.02, Art. 241-4.03, Art. 241-4.04, Sct. Chapitre 241-4 : Encadrement de la sécurité

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 241-5 : Suivi technique du navire, Art. 241-5.01, Art. 241-5.02, Art. 241-5.03, Art. 241-5.04, Art. 241-5.05