Code rural et de la pêche maritime - Article Tableau n° 11
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0894beed-1925-4de7-bfd9-1512f87c16ff
- Début de validité
- 22 avril 2005
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000022080295/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022080295/article-tableau-n-11/versions/0894beed-1925-4de7-bfd9-1512f87c16ff/
Sommaire du texte
Texte
Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anti-cholinestérasiques
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE PRISE |
LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
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A. - Troubles digestifs : - crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. |
3 jours |
Manipulation de ces produits, notamment lors des traitements insecticides et fongicides. |
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B. - Troubles respiratoires : - dyspnée asthmatiforme, œdème broncho-alvéolaire. |
3 jours |
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C. - Troubles nerveux : - céphalées, vertiges, confusion mentale, accompagnée de myosis. |
3 jours |
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D. - Troubles généraux et vasculaires : - asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé, dans tous les cas A, B, C et D, par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. |
3 jours |
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E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. |
3 jours |
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 - art. 1 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREATION Article 1