Code rural et de la pêche maritime - Article Tableau n° 29

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE PRISE
en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES
de provoquer ces maladies

A. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

- les machines-outils, tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;

- les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;

- les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

- travaux de martelage ;

- travaux de terrassement et de démolition ;

- utilisation de pistolets de scellement ;

- utilisation de sécateurs pneumatiques.

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéo- phytose ;

5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher).

1 an

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles.

1 an

B. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéo- phytose ;

5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher).

1 an

C. - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.