Code rural et de la pêche maritime - Article Tableau n° 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c9c62db5-73aa-4fae-bb2c-93191ac57afd
- Début de validité
- 22 avril 2005
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000019462923/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019462923/article-tableau-n-2/versions/c9c62db5-73aa-4fae-bb2c-93191ac57afd/
Sommaire du texte
Texte
Ankylostomose professionnelle
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE |
TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER |
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Anémie dont l'origine parasitaire est démontrée par la présence de plus de 200 œufs par centimètre cube de selles, d'une diminution égale ou inférieure à 3 500 000 hématies par millimètre cube et à 70 % d'hémoglobine. |
3 mois |
Travaux agricoles effectués dans les marais, dans les rizières, dans les champignonnières, ou qui ont lieu dans les terrains infectés par les larves, à des températures égales ou supérieures à 20o Celsius. |
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 - art. 1 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREATION Article 1