Arrêté du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche - Article 16
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c9342087-75eb-4520-8830-fed1fec70c12
- Début de validité
- 3 juillet 2024
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049860611/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049860611/article-16/versions/c9342087-75eb-4520-8830-fed1fec70c12/
Sommaire du texte
Texte
Le service de l'attractivité et de la politique de ressources humaines comprend :
-la sous-direction de la stratégie et de la transformation des ressources humaines ;
-la sous-direction de l'attractivité des métiers et du recrutement.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juin 2024 - art. 14
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14