Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 5.5

La sous-direction des ressources humaines, des compétences et des moyens assure la gestion de proximité des agents affectés à la direction générale.

En lien avec les services du secrétariat général, elle apporte un conseil à la mobilité aux agents de la direction générale.

Elle organise le dialogue social de la direction générale.

Elle élabore la stratégie de développement des compétences et le plan de formation de la direction générale.

Elle assure le bon fonctionnement interne de la direction générale et suit l'utilisation des moyens correspondants en liaison avec les services du secrétariat général.

Elle contribue à la gestion des emplois et des compétences des personnels chargés de l'exécution des programmes relevant de la responsabilité de la direction générale.