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Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 2.7.2

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Mise à jour en retard — 49dbf84b-28be-4d98-a011-b03d5d1a965f
Début de validité
1 juillet 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045992856/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045992856/article-272/versions/49dbf84b-28be-4d98-a011-b03d5d1a965f/
Sommaire du texte

La sous-direction des produits numériques métiers assure la conduite d'opérations nécessaires à la conception, à la réalisation, à la mise en production, à l'accompagnement et au maintien des produits numériques au bénéfice des structures du ministère.


Elle participe à l'élaboration et à l'amélioration des méthodologies et des outils.

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